Conditions Générales
123 Limousines Paris
Dispositions Générales
Prix et TVA
Une TVA au taux de 10 % sera appliquée sur nos factures pour la location de véhicules avec chauffeur. Nos prix s’entendent toutes taxes comprises exprimés en Euros.
Réservation et Paiement
Un acompte de 25 % sera demandé sur le montant de la prestation au moment de la réservation. Le solde du règlement s’effectuera à la date de la prestation, à régler au chauffeur. En cas de non-paiement du solde, la prestation n’aura pas lieu, sans droit à un remboursement de l’acompte ni à un dédommagement.
Caution
Une caution d’un montant de 1 000 € sera réclamée par chèque bancaire (non encaissé) 1 mois avant la date de prestation. Si la caution n’est pas transmise dans les délais, le véhicule ne partira pas. La caution pourra être encaissée en partie ou en totalité en fonction des dégradations de l’équipement intérieur du véhicule ou en cas de dépassement d’horaire fixé.
Dommages et Responsabilité du Client
Les dégâts causés seront à la charge du client. Tout verre manquant ou cassé sera facturé 20 € TTC/le verre. Après l’état des lieux, si aucune dégradation n’est constatée, le chèque de caution sera détruit automatiquement. Il est interdit d’amener ses propres bouteilles d’alcool ou autres boissons à bord des limousines pendant la prestation.
Modes de Paiement
Le paiement des prestations s’effectue soit par virement bancaire, soit par chèque bancaire (les frais bancaires afférents à un chèque impayé incomberont au client), soit par espèces (western union), conformément aux dispositions de l’article L112-6 du Code monétaire et financier.
Retard de Paiement (Professionnels)
Une somme forfaitaire de 40 € au titre d’une indemnité pour frais de recouvrement sera à verser au créancier pour tout retard de paiement entre professionnels.
Option Fumée
L’option fumée sera utilisée selon le nombre de pulvérisations souhaité (prise en charge de la mariée, mairie, salle). Le chauffeur jugera sur place si l’installation est possible. Nous ne sommes pas responsables des conditions météorologiques (vent) concernant la dispersion de la fumée.
Confirmation des Horaires et Trajets
Les horaires et trajets sont à confirmer au minimum 4 jours avant la date prévue.
Trajets et Sécurité
Tous nos véhicules sont loués avec chauffeur pour des prestations bien définies à l’avance. Aucun autre trajet que celui convenu ne sera effectué. Le chauffeur conserve la maîtrise totale du transport.
Indisponibilité du Véhicule
En cas d’indisponibilité du véhicule prévu (intempéries, accident, force majeure, etc.), l’acompte sera intégralement remboursé, sauf si les parties s’entendent sur la mise à disposition d’un autre véhicule de notre flotte ou le report de la prestation.
Panne en Cours de Prestation
En cas de panne rendant le véhicule indisponible, le montant de la prestation sera calculé au prorata du temps passé, sans recours ni indemnité pour le préjudice causé.
Règles à Bord (Code de la route)
Il est interdit d’écouter de la musique avec un volume sonore trop élevé avec les vitres arrières baissées (Code de la route au 01/07/2017). Toute amende reçue par le chauffeur pour cette infraction sera refacturée au client.
Interdictions Strictes
Il est strictement interdit de fumer et de manger dans nos véhicules, ainsi que de sortir la verrerie de ceux-ci.
Manipulation des Portières et Sécurité
Veuillez laisser le chauffeur ouvrir et fermer les portes. Il est interdit de passer la tête ou toute autre partie du corps par les vitres arrière. Le port de la ceinture est obligatoire.
Sièges Enfants
Les parents ayant des enfants de 0 à 10 ans ont l’obligation de prendre un siège auto ou rehausseur ou d’en faire la demande et de l’installer dans la limousine.
Capacité de Transport
8 passagers maximum par limousine, à l’exception de la Lincoln Town car 7 mètres Limousine qui contient 7 passagers maximum.
Objets de Valeur et Bagages
Nous ne sommes en aucun cas responsables des objets de valeur laissés dans les véhicules. Le poids des bagages est limité à 50 kg par voiture. Aucun animal ne sera accepté dans nos véhicules sauf dans une cage ou un contenant hermétique prévu à cet effet.
Respect des Lois et Infractions
La responsabilité de nos chauffeurs étant engagée, ils ont pour consigne de respecter et de faire respecter les lois en vigueur. Le client ne peut exiger que le chauffeur dépasse la limitation de vitesse ou commette des infractions au code de la route. Tous nos véhicules sont équipés de système de surveillance et de localisation.
Interruption de Prestation
123Limousines-Paris se réserve le droit d’interrompre la prestation en cours si le client commet une infraction (usage de stupéfiants, comportement insultant) ou si le comportement des clients ou de leur entourage met en péril la sécurité du chauffeur ou des véhicules. L’arrêt immédiat de la prestation ne donnera en aucun cas le droit au remboursement.
Utilisation Promotionnelle
123Limousines-Paris se réserve le droit d’utiliser à des fins promotionnelles les photographies prises lors des prestations.
Consommation d’Alcool
Pour les personnes ayant choisi du champagne à bord, le signataire du contrat certifie sur l’honneur que toutes les personnes à bord ont 18 ans et plus.
Litiges
En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux Tribunaux de Nanterre.
ANNEXE « MARIAGE »
Responsabilité du Chauffeur et du Cortège
Suite à des problèmes rencontrés lors des prestations mariage, nos chauffeurs ont pour consigne de respecter les lois en vigueur. Le client ne peut exiger que le chauffeur commette des infractions au code de la route (ex. : griller un feu rouge), même si des personnes du cortège arrêtent la circulation. Les mariés sont responsables du cortège et doivent faire respecter les consignes de sécurité.
Conduite Dangereuse du Cortège
Si des quads, scooters, motos ou voitures ont une conduite dangereuse ou mettent en péril la sécurité, 123Limousines-Paris se réserve le droit d’interrompre la prestation immédiatement. Cet arrêt ne donnera en aucun cas le droit au remboursement.
Amendes (PV)
Tout PV ou AMENDE que recevrait nos chauffeurs suite à une verbalisation générale du cortège sera imputé automatiquement au client (signataire du contrat de location) qui devra s’acquitter de la somme à réception de la facture.
Drapeaux
Les drapeaux quels qu’ils soient sont strictement interdits sur la Limousine (consignes de l’État).
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Notre première gamme met en avant des modèles emblématiques de limousines américaines, idéales pour faire sensation lors d’événements prestigieux. Parmi nos véhicules phares, retrouvez la Limousine Hummer H3, parfaite pour les soirées VIP, les événements médiatiques et les anniversaires de luxe ; la Limousine Chrysler 300 C, alliant style moderne et sophistication ; ainsi que la Limousine Lincoln Town Car, icône du luxe classique, idéale pour les mariages et les déplacements raffinés.
Nous proposons également une seconde gamme de véhicules Mercedes pour un confort hautement professionnel et une élégance intemporelle. Notre flotte inclut la Mercedes Classe S 350, symbole d’excellence pour les déplacements d’affaires et transferts haut de gamme ; la Mercedes Classe V 250, spacieuse et idéale pour les groupes, familles ou équipes professionnelles ; ainsi que la Mercedes Classe E 220, parfaite pour un transport luxueux au quotidien, alliant performance et discrétion.
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